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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A M T
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LES CITADINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CITADINES
A M T, sarl

Numéro de dépôt :
4032641
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2023
LES CITADINES de A M T

Présentation de la marque LES CITADINES

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A M T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CITADINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A M T domicilié(e) 40 rue andré FOY - 29710 - Landudec - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 475 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A M T, M. hervé DISEZ domicilié(e) 40 rue andré FOY - 29710 - Landudec - France.

La marque LES CITADINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CITADINES est expirée depuis le 16 septembre 2023.

A M T a également déposé les autres marques suivantes : FLASH D'AILLEURS


A M T, sarl - 40 rue andré FOY - 29710 - Landudec - France - SIREN 409475597


A M T, M. hervé DISEZ - 40 rue andré FOY - 29710 - Landudec - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peintures).